Déplier tous les niveaux
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 21 JUIN 2007 :dossier préparatoire, documents de séanceN° 07-49 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Programme partagé de l'AUTB 2007 - Synthèse de l'évolution de la mobilité dans l'aire urbaine.N° 07-50 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Aménagements prévus au niveau du diffuseur Sud - A 36.N° 07-55 : Maintenance - Certificat d'Economie d'Energie.N° 07-56 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Travaux d'entretien du réseau d'assainissement - Travaux de construction des branchements neufs en eau potable et assainissement - Autorisation de traiter.N° 07-60 : Maintenance - Réhabilitation de la piscine du Parc - Avenant au marché de travaux.N° 07-63 : Direction des Systèmes d'Information - Second point d'étape sur le projet d'infrastructure de télécommunications haut débit.N° 07-66 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique communautaires - Subvention départementale 2007.N° 07-67 : Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Subvention départementale 2007.N° 07-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) et tarification.N° 07-70 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché pour le traitement des boues des stations de dépollution des eaux usées de la CAB - Années 2007 à 2010 - Lot n° 1 (compostage) - Avenant n° 1.N° 07-71 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Mise en place de la conversion spécifique de tarif dégressif sur redevance assainissement (demande de General Electric).N° 07-72 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Modification des ouvrages CAB situés sur le tracé de la LGV.N° 07-73 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Elargissement autoroute A 36 - Détournement de réseaux - Conventions avec APRR.N° 07-80 : Direction des Affaires Juridiques - Avenant de transfert n° 1 relatif au marché d'achat et de livraison de fournitures de bureau et consommables bureautiques suite à la cession de la Société MULLER école et bureau à la Société Dactyl buro.N° 07-81 : Direction Générale des Services Techniques - Ouverture du marché de l'énergie.N° 07-85 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement Eau - Forêt zone de captage.N° 07-86 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de désenvasement de l'étang des Forges - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre du 6 février 2004. N° 07-90 : Direction des Opérations Nouvelles - Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers - Marché de travaux lot n° 1 - VRD - Avenant n° 1.N° 07-92 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Aménagement paysager des écopoints - Deuxième phase.N° 07-93 : Direction des Sports - Renouvellement de la participation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine aux "Vendredis de la Douce".,RapportsDirection de la Salubrité et du Cadre de Vie - Réorganisation des astreintes de la Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie.Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Construction de la station de dépollution du secteur "Sud Savoureuse".
Évaluation, tris et éliminations, sort final