Marché Fréry, restauration du pignon est, 1ère tranche : dossier des entreprises retenues pour la maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal, actes d'engagement, CCAP, accusés de réception de notification de marché), PV de la commission d'appel d'offres, dossiers des entreprises retenues pour les lots 1 à 7 bis (actes d'engagement, CCAP, CCTP, cadre de décomposition globale et forfaitaire, déclaration à souscrire, pièces de la candidature), dossier de consultation des entreprises et dossier de l'entreprise retenue po ur le lot 2 bis suite à l'appel d'offres infructueux (règlement de la consultation, arrêté du Maire, rapport de présentation du Maire, rapport d'analyse du lot, acte d'engagement, CCAP, CCTP, déclaration du candidat)