1I/231 - Dérogations exceptionnelles d'ouverture tardive refusées pour danse, musique et fêtes dans des établissements ; demandes d'ouverture d'une salle de jeux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1958-1966). 1I231bis : Autorisations d'organiser des concerts et des spectacles dans des établissements publics, correspondance (1923-1934)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1I - Police locale

Déplier tous les niveaux

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

POLICE DES LIEUX PUBLICS

LIEUX PUBLICS

1I/231 - Dérogations exceptionnelles d'ouverture tardive refusées pour danse, musique et fêtes dans des établissements ; demandes d'ouverture d'une salle de jeux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1958-1966). 1I231bis : Autorisations d'organiser des concerts et des spectacles dans des établissements publics, correspondance (1923-1934)

Cote/Cotes extrêmes

1I/231

Date

1923-1966

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.