Fourniture de produits alimentaires : correspondance, rapport de municipalité, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises (annonces légales, règlement de la consultation, acte d’engagement, CCP, fiche de candidature), offres retenues acte d’engagement, bordereaux des prix) analyse des offres, procès-verbaux et rapports de la commission d’appel d’offres, notes sur les constats de conversions suite au passage à l’euro

385W

Cote/Cotes extrêmes

385W

Date

1956-2004

Importance matérielle

101 article(s)

4.9 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 7WNT

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

385W/89

Date

2000-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination en 2013