Plan d’Occupation des Sols (POS)- Délib. 87-223/UL 4 Fonc du 17/12/87 : Approbation de la révision du POS- Délib. 87-136fUL 4 Sg du 10/07/87 : Arrêt du projet de révision du POS- Délib. 87-136 /UL 4 Sg du 10/07/87 : Prescription de 1a 2ème révision du POS- Délib. 86-236/UL 4 Fonc du 27/10/86 : Révision du POS- Délib. 86-l41/UL 4 Fonc du 27/06/86 : Approbation de la modification du POS de Belfort après enquête publique + dossier d'enquête

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

170W

Déplier tous les niveaux

170W

Cote/Cotes extrêmes

170W

Date

1978-1992

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Plan d’Occupation des Sols (POS)- Délib. 87-223/UL 4 Fonc du 17/12/87 : Approbation de la révision du POS- Délib. 87-136fUL 4 Sg du 10/07/87 : Arrêt du projet de révision du POS- Délib. 87-136 /UL 4 Sg du 10/07/87 : Prescription de 1a 2ème révision du POS- Délib. 86-236/UL 4 Fonc du 27/10/86 : Révision du POS- Délib. 86-l41/UL 4 Fonc du 27/06/86 : Approbation de la modification du POS de Belfort après enquête publique + dossier d'enquête

Cote/Cotes extrêmes

170W/1

Date

1986-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.