28WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB

Date

2007-2010

Importance matérielle

323 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 4 OCTOBRE 2007 :dossier préparatoire, documents de séanceN° 07-99 : Direction de l'Habitat - Convention de Maîtrise d'Œuvre Sociale année 2007 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Belfort.N° 07-101 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention CAB-Ville de Belfort et CAB-Territoire Habitat pour l'installation de conteneurs enterrés au 4/10 rue Parant.N° 07-104 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Acquisition de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères - Autorisation de traiter.N° 07-106 : Direction de l'Habitat - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage.N° 07-108 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Prestation d'assistance à l'entretien des fontaines publiques.N° 07-109 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2006.N° 07-111 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2007.N° 07-113 : Direction Générale des Services - Information sur les zones éligibles aux aides à finalité régionale pour la période 2007-2013.N° 07-115 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de Compétitivité "Véhicule du Futur" - Mise à disposition d'un ingénieur de recherche via le CNRT INEVA - Versement d'une subvention à l'association CNRT INEVA.N° 07-119 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestation de service "Transport et traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort" - Années 2008 à 2011 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.,RapportDirection de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport d'information sur les incendies de conteneurs.

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB/5

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation