Projet de construction de logements pour personnes âgées dans le quartier Bougenel (foyer-soleil) : réglementation, questionnaire réalisé pour préciser le contenu du foyer, rapport de l'AUTB « l'insertion sociale des personnes âgées », compte rendu de la réunion du 21 janvier 1983, notes, correspondance.

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

5,9 ml

Histoire de la conservation

Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)

Cote/Cotes extrêmes

5Q/99-116

Cote/Cotes extrêmes

5Q/101

Date

1968-1970