413W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Anciennes cotes du versement : 63WNT et 64WNT
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/08/2012
Présentation du contenu
Séance du Bureau Communautaire et du Conseil Communautaire (2009-2011) : Dossier de séance pour délibérations, dossier contenant des rapports d'informations présentés lors des assemblées et dossier retiré à l'ordre du jour
Notes
Métrage initial du 63WNT : 1,6 ml
Métrage initial du 64WNT : 5,8 ml
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date