Travaux, autorisation : correspondance, comptes-rendus de réunions, articles de lois, demandes d’autorisations de défrichement, plans, circulaire sur les taxes de défrichement, demande de permis de construire, notice descriptive de sécurité, autorisation d’exécution des travaux.

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22Z - Société de ski et de tourisme en montagne de Belfort

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Société de ski et de tourisme en montagne de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

22Z

Date

1929-2008

Importance matérielle

39 article(s)

Modalités d'entrées

Don, 19/06/2002

Aménagement et exploitation du domaine skiable

Remontées mécaniques

Construction et entretien des remonte-pentes du Ballon d'Alsace

Travaux, autorisation : correspondance, comptes-rendus de réunions, articles de lois, demandes d’autorisations de défrichement, plans, circulaire sur les taxes de défrichement, demande de permis de construire, notice descriptive de sécurité, autorisation d’exécution des travaux.

Cote/Cotes extrêmes

22Z/22

Date

1969-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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