Quai Vauban, acquisition terrain militaire, expropriation Elf, divers travaux dont élargissement, projet aménagement parking : plans, délibérations, courriers, marché.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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158W

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Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Quai Vauban, acquisition terrain militaire, expropriation Elf, divers travaux dont élargissement, projet aménagement parking : plans, délibérations, courriers, marché.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

158W/64

Date

1937-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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