Rue de Vesoul, alignements, acquisition terrains, élargissement, construction égoût, assainissement, mise en viabilité, travaux dans le cadre du Fonds spécial d'investissement routier : plans, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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158W

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Cote/Cotes extrêmes

158W

Date

1875-1991

Importance matérielle

72 article(s)

3.1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Rue de Vesoul, alignements, acquisition terrains, élargissement, construction égoût, assainissement, mise en viabilité, travaux dans le cadre du Fonds spécial d'investissement routier : plans, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

158W/66

Date

1929-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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