4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4M

Date

1746-1986

Importance matérielle

177 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Institut universitaire de technologie (IUT), projet de construction : comptes rendus de réunions, délibérations, correspondance (liée notamment à l'acquisition des terrains Bull), actes de vente, plans, revue de presse. Actes notariés communicables après 75 ans.

Cote/Cotes extrêmes

4M/32/1

Date

1965-1974

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1974