Frais de personnel pour fonctionnement antenne école de musique à Beaucourt, remboursement à la Ville : états des sommes dues, délibération et convention

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

287W

Déplier tous les niveaux

287W

Cote/Cotes extrêmes

287W

Date

1972-1998

Importance matérielle

144 article(s)

10,9 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

135 articles éliminés

Frais de personnel pour fonctionnement antenne école de musique à Beaucourt, remboursement à la Ville : états des sommes dues, délibération et convention

Cote/Cotes extrêmes

287W/123

Date

1992-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, FONCTIONNAIRE TERRITORIAL

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.