TGV RHIN-RHÔNE -Projet de réalisation et financement : comptes rendus (DRE et DDE, 1999-2002), rapport (Commissaire aux Comptes, 2001), convention de financement (Etat/Collectivités, 2006), délibérations de financement (Régions Alsace, Franche-Comté, 2000), projet (2002), convention de réalisation et d'étude (Etat/Réseau Ferré de France/Régions Alsace, Bourgogne, Franche-Comté), motions (Elus Aire Urbaine, CAB), étude ("Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36"), carte du réseau, texte officiel, correspondance, notes.

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20WCAB

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20WCAB

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB

Date

1998-2007

Importance matérielle

39 article(s)

2 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

TGV RHIN-RHÔNE -Projet de réalisation et financement : comptes rendus (DRE et DDE, 1999-2002), rapport (Commissaire aux Comptes, 2001), convention de financement (Etat/Collectivités, 2006), délibérations de financement (Régions Alsace, Franche-Comté, 2000), projet (2002), convention de réalisation et d'étude (Etat/Réseau Ferré de France/Régions Alsace, Bourgogne, Franche-Comté), motions (Elus Aire Urbaine, CAB), étude ("Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36"), carte du réseau, texte officiel, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB/10

Date

1999-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRANSPORT FERROVIAIRE

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