Live Club, examen de l’ouverture au public au regard des problèmes de conformité : historique de l’affaire, correspondance, notes, rapport de vérification de la Socotec, compte rendu de la sous-commission de sécurité, arrêtés du Maire, coupures de presse

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Cote/Cotes extrêmes

380W

Date

1966-2007

Importance matérielle

37 article(s)

1.6 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

DOSSIERS RELEVANT DE ANDRE KAUFMANN, ADJOINT DELEGUE AUX TRAVAUX

COMMERCE ET TOURISME

Live Club, examen de l’ouverture au public au regard des problèmes de conformité : historique de l’affaire, correspondance, notes, rapport de vérification de la Socotec, compte rendu de la sous-commission de sécurité, arrêtés du Maire, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

380W/7

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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