Conseil communautaire du 25/06/2015 : convocation, ordre du jour, émargement, pouvoirs, listing timing et votes, délibérations 15-69 à 15-94 15-69 - Nomination du Secrétaire de Séance 15-70 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Communautaire du 30 mars 2015 15-71 - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibération du Conseil Communautaire du 18 avril 2014 15-72 - Compte rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire du 4 juin 2015 15-73 - Désignation des représentants de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein de diverses instances 15-74 - Cotisation et soutien exceptionnel à l'association La Caponnière 15-75 - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale 15-76 - Transformations de postes 15-77 - Création du Pôle Métropolitain nord Franche-Comté 15-78 - Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2014 15-79 - Compte Administratif de l'exercice 2014 15-80 - Répartition entre la CAB et ses communes membres du prélèvement 2015 au titre du FPIC 15-81 - TASCOM - Affectation d'un coefficient multiplicateur 15-82 - Fourniture d'électricité - Lancement d'un accord-cadre 15-83 - Réhabilitation par Territoire Habitat de 82 logements situés 10-12-14-16 et 11-13-15 rue Léon Dardel à Belfort - Garantie d'emprunt de 50 % sur prêts CDC partagée avec le Conseil Départemental 15-84 - Territoire Habitat - Acquisition-amélioration d'un immeuble de 3 logements situé 33 rue du Bosmont à Danjoutin - Garantie d'emprunt de 50 % sur prêts CDC partagée avec le Conseil Départemental 15-85 - Convention de mise à disposition de la chaufferie de l'annexe de l'hôtel de Ville et de la Communauté d'Agglomération Belfortaine 15-86 - Fonds d'aide aux communes Attribution de subventions 15-87 - Tarifs Equipements Sportifs Communautaires 2015-2016 15-88 - Manifestation Sportissimo 2015 15-89 - Restauration de la continuité écologique de Valdoie. 15-90 - Droit de pêche le long du poste de refoulement du réseau d'assainissement de Danjoutin 15-91 - Mise en valeur du site de Bellerive 15-92 - Contrat d'Agglomération Agence de l'Eau 2015 - 2018 15-93 - Service Public d'Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.) Entretien des installations d'ANC - marché de vidange des fosses septiques et toutes eaux et micro-stations 15-94 - Approbation du zonage assainissement de la commune de Botans