Procès-verbaux de réunions de la commission départementale d'urbanisme à propos de la construction des lotissements communaux et artisanaux d'Auxelles et Anjoutey

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8W

Déplier tous les niveaux

8W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1910-1987

Importance matérielle

275 article(s)

8.4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

Procès-verbaux de réunions de la commission départementale d'urbanisme à propos de la construction des lotissements communaux et artisanaux d'Auxelles et Anjoutey

Cote/Cotes extrêmes

8W/137

Date

1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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