Dons en argent faits au Centre communal d'action sociale par des particuliers et des entreprises : lettres de remerciements, communiqués de presse, titres de recettes, correspondance. - Archives Municipales de Belfort

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1Q - Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

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1Q - Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1,6 ml

Histoire de la conservation

Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)

Droits sur les bals, spectacles et autres fêtes, collectes, dons et legs, loteries

Cote/Cotes extrêmes

1Q/29-36

Dons en argent faits au Centre communal d'action sociale par des particuliers et des entreprises : lettres de remerciements, communiqués de presse, titres de recettes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1Q/32

Date

1940-1975

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1975

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