Archives municipales de Belfort
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Notes
À compter du 1er juillet 2022, les procès-verbaux des conseils communautaires doivent être intégralement contenus dans les registres des délibérations. (pv de la séance n-1 inséré dans la séance n)
Or, compte-tenu des volumes de feuillets que représentent ces procès-verbaux, il a été décidé de les conserver à part, dans une collection spécifique (cote 5D/5)
Cote/Cotes extrêmes
Date
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