Etat des terres qui ont été défrichées sur le ban de Belfort et arpentage fait desdites terres (registre)

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DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

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DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Date

1332-1859

Etat des terres qui ont été défrichées sur le ban de Belfort et arpentage fait desdites terres (registre)

Cote/Cotes extrêmes

DD/6/1

Date

1689-1736

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