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DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie
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Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie
Cote/Cotes extrêmes
DD
Date
1332-1859
Etat des terres qui ont été défrichées sur le ban de Belfort et arpentage fait desdites terres (registre)
Cote/Cotes extrêmes
DD/6/1
Date
1689-1736
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