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395W

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Cote/Cotes extrêmes

395W

Date

1987-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,5 ml

Origine

BUREAU D'HYGIÈNE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 161WNT

Archives éliminables du versement : 2WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2019

Nuisances causées par des mauvaises odeurs, fumées : correspondance avec les plaignants et les propriétaires, rapports de visites, photographies, comptes rendus de réunions - menuiserie JMD, rue de la Méchelle (1990-1998) - étang Bull (2003) - restaurant Casablanca, rue Roosevelt (2001-2003)

Cote/Cotes extrêmes

395W/5

Date

1990-2003

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003