Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) / Syndicat Mixte de Transport en Commun de Belfort (SMTC) : statuts, rapports d'activité mensuels, enquête sur les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992, enquête "Transport et urbanisme : quelles évolutions pour Belfort ?" (1994), correspondance sur le financement, correspondance entre la Ville, la CTRB et les syndicats au sujet de l'organisation des transports collectifs, les dessertes, les difficultés (agressions), articles de presse, tracts, correspondance générale.

402W

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Cote/Cotes extrêmes

402W/81

Date

1989-1998