1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire, année 1979, n° 118 à 130

Cote/Cotes extrêmes

1O/528

Date

1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation