CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)

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14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Déplier tous les niveaux

Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Cote/Cotes extrêmes

14Z

Date

1990-2001

Importance matérielle

62 article(s)

4.16 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 14/01/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)

Cote/Cotes extrêmes

14Z/49

Date

1995-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort

Mots clés matières

AFFAIRE COMMERCIALE, EQUIPEMENT TOURISTIQUE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

Mots clés collectivités

Société d'Economie Mixte de l'Espérance

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