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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
POLITIQUE DE LA VILLE EN MATIERE D'EDUCATION : rapports ("Politique municipale dans le domaine de l'enseignement", Ville, 1985 / "La Ville de Belfort et la politique scolaire", Ville, 1985/ "Actions réalisées avec les établissements scolaires", 1985), dossiers ("Restauration scolaire", 1985 / "Conseils d'écoles,,,", 1988-1989 / "Journée de vacances supplémentaire dite du Maire", 1988 / "Suppression de postes d'enseignants", 1988-1990 / "Centre médico-psycho-pédagogique", 1989 / "Club d'Initiative Locale pour l'Emploi -CILE", 1990 / "Concours national sur le livre", 1990 / "Revenu Minimum d'Etudiant-RME", 1993), rapport municipalité ("Comités Locaux d'Education -Désignation des représentants de la Ville de Belfort", 1997), manuel scolaire ("Belfort, Citoyens de demain", 1992-1996), documents de séance-N° 90-38 : Avis sur les suppressions de postes envisagés dans les écoles de Belfort pour la rentrée 1990-1991-N° 91-98 : Echanges scolaires franco-suisses - Participation de la Ville de Belfort-N° 92-204 : Rapport pour information - Présentation du manuel d'Education Civique "Belfort-Citoyens de demain", réalisé par les Editions Franciade
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