404W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

404W

Date

2006-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2,6 ml

43 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / ESPACE PUBLIC, MOBILITÉS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 158WNT

Archives éliminables du versement : 9WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/01/2019

Notes

Métrage initial : 4,7 ml

Informations sur le traitement

Le bordereau initial indique un dossier "mission OPC" pour le projet de restructuration de cinq groupes scolaires. Ce dossier ne contenait que la page de titre et des intercalaires vides.

Restructuration de cinq groupes scolaires (Metzger, Schoelcher, Géhant, Saint-Exupéry, Rücklin) : relevés, états existants, diagnostics, rendus des différentes phases (avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, projet, permis de construire, intermédiaire, consultation des entreprises. (9 CD-Rom) (les phases APD, PRO, PC, DCE ne concernent que les écoles Metzger, Géhant et Schoelcher)

Cote/Cotes extrêmes

404W/24

Date

2011-2012