Dossiers de voirie. - Rue d'Hanoï, alignement et prise en charge par la Ville : plans de cession de terrains, rapports, délibérations, acte de cession, procès-verbal d'enquête publique, arrêté préfectoral, bulletins de notification de l'arrêté d'homologation du plan d'alignement, correspondance.

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1O - Travaux publics et voirie en général

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[Titre non renseigné]

1O/533-998 - Dossiers de voirie

Dossiers de voirie. - Rue d'Hanoï

Cote/Cotes extrêmes

1O/658

Dossiers de voirie. - Rue d'Hanoï, alignement et prise en charge par la Ville : plans de cession de terrains, rapports, délibérations, acte de cession, procès-verbal d'enquête publique, arrêté préfectoral, bulletins de notification de l'arrêté d'homologation du plan d'alignement, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1O/658/3

Date

1923

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