BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 27 NOVEMBRE 2003 :relevé de décisions, ordre du jour, fiche de présence, convention, documentation, correspondance, notes, rapportsDirection Générale des Services - Bases prévisionnelles de taxe professionnelle pour 2004 des établissements dominants.Direction Générale des Services - Services de secours et de lutte contre l'incendie - Révision du Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR).Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et la Crédit Social des Fonctionnaires.Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Schéma Directeur d'Assainissement - Zones d'assainissement collectif et non collectif.Pour information - "Territoire de Belfort" - Flash RN 19, n° 3, octobre 2003. [documentation]