170W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

170W

Date

1978-1992

Importance matérielle

28 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Opération Habitat et Vie Sociale (HVS) RESIDENCES- Financement : Conseil municipal - Opération Habitat et Vie Sociale - Equipements publics - Financement 1ère tranche Point de la situation Financement État, subvention du Département, financement CAF.- Suivi :. Délib. 179-83 /PCIM Sg du 02/12/83 : Opération HVS Résidences - Locaux adolescents,associatifs, culturels - Convention de mise a disposition OPDHLM / Ville de Belfort. Délib. 194-83/AES Sg du 02/12/83 : Opération HVS Résidences - Locaux d'animationsocioculturelle - Délégation de la maîtrise d'ouvrage à l’OPDHLM - Affectation des locaux

Cote/Cotes extrêmes

170W/8

Date

1981-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation