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394W

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Cote/Cotes extrêmes

394W

Date

1857-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

7,3 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Archives éliminables du versement : 1WEL

Ancienne cote du versement : 154WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/11/2018

Etat-civil, identité : guide de référence pour le Passeport Biométrique réalisé par l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés), document de présentation sur la mise en place des TES (Titres Sécurisés Électroniques), tableau de fonctionnement par commune, bilan sur la mise en place des passeports biométriques, tableau statistique, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

394W26

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable