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373W

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Cote/Cotes extrêmes

373W

Date

1983-2008

Importance matérielle

112 article(s)

5.2 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE (ÉDUCATION, CULTURE, SPORT)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 32WNT

Modalités d'entrées

Versement

MIFE, financement et subventions de construction et d'équipement : dossiers de demande de subvention FSE (Fonds Social Européen), FEDER, État, Conseil régional, Conseil général, demandes de versements, titres exécutoires.

Cote/Cotes extrêmes

373W/87

Date

1994-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation