Commission paritaire : - procès-verbaux, états nominatifs, délibération, rapports, listes des délégués, listes d'aptitude, statuts du COS, document intitulé "retraite des maires et adjoints" de 1977, revendications syndicales, textes officiels, documentation, notes, correspondanceAnnées 1973, 1975, 1977-1979

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2K - Personnel municipal

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Personnel municipal

Cote/Cotes extrêmes

Date

1821-1982

Importance matérielle

251 article(s)

25.8 ml

Modalités d'entrées

Versement

DÉROULEMENT DE CARRIÈRE

Commission paritaire

Commission paritaire : - procès-verbaux, états nominatifs, délibération, rapports, listes des délégués, listes d'aptitude, statuts du COS, document intitulé "retraite des maires et adjoints" de 1977, revendications syndicales, textes officiels, documentation, notes, correspondanceAnnées 1973, 1975, 1977-1979

Cote/Cotes extrêmes

2K/193

Date

1973-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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