Correspondance des autorités de la province avec les magistrats de Belfort dont :463/1790 - 3 lettres de M. de Blair autorisant la régie des revenus de la Ville464/1790 - 2 lettres de M. de Blair autorise l'augmentation des gardes-forêts465/1790 - Lettre de M. de Blair au sujet de la pension du Procureur de Colmar466/1790 - Lettre de M. Luce, portant suspension de la perception pour l'Eglise nouvelle468/1790 - Lettre de M. de Blair (+ copie) qui assujettit les Officiers invalides aux droits d'octroi

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AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

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Correspondance des autorités de la province avec les magistrats de Belfort dont :463/1790 - 3 lettres de M. de Blair autorisant la régie des revenus de la Ville464/1790 - 2 lettres de M. de Blair autorise l'augmentation des gardes-forêts465/1790 - Lettre de M. de Blair au sujet de la pension du Procureur de Colmar466/1790 - Lettre de M. Luce, portant suspension de la perception pour l'Eglise nouvelle468/1790 - Lettre de M. de Blair (+ copie) qui assujettit les Officiers invalides aux droits d'octroi

Cote/Cotes extrêmes

AA/3

Date

1732-1770

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