Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Déplier tous les niveaux

Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976

ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976

Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/84

Date

1972

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CRAVANCHE, FORT DU SALBERT

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, INFRASTRUCTURE MILITAIRE

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