Elections au conseil d'administration de l'IUT : listes électorales, modalités du scrutin, désignation des membres de la commission de contrôle.

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Cote/Cotes extrêmes

169W

Date

1936-1992

Importance matérielle

32 article(s)

4 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

7 articles éliminés

Elections au conseil d'administration de l'IUT : listes électorales, modalités du scrutin, désignation des membres de la commission de contrôle.

Cote/Cotes extrêmes

169W/22

Date

1974-1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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