Terrains sous la Miotte : promesse de cession (IEHL Xavier, LOVITON, IEHL Louis, ALBISSER, DUVERNOY)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

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Cote/Cotes extrêmes

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Date

1819-1990

Importance matérielle

66 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

TOPOGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Terrains sous la Miotte : promesse de cession (IEHL Xavier, LOVITON, IEHL Louis, ALBISSER, DUVERNOY)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Cote/Cotes extrêmes

176W/58

Date

1964-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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