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386W

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Cote/Cotes extrêmes

386W

Date

1991-2006

Importance matérielle

28 article(s)

1.9 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 19WNT

Modalités d'entrées

Versement

Contrat de ville 2000-2006 Etat-Belfort-Offemont : document de présentation (enjeux et objectifs, contrat, conditions de la réussite, mise en œuvre), délibération du Conseil municipal relative à l’autorisation de signature du contrat de ville

Cote/Cotes extrêmes

386W/11

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation