Société d'habitations à bon marché Le Foyer, examens de bilans : comptes rendus de la commission municipale d'examen des comptes, délibérations, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

4Q - Institutions diverses

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0,55 ml

Histoire de la conservation

Série reclassée en 2022 avec intégration des fonds 6Z (Centre communal d'action sociale) et 9Z (Bureau d'aide sociale)

Logement

Cote/Cotes extrêmes

4Q/5-18

Société d'habitations à bon marché Le Foyer, examens de bilans : comptes rendus de la commission municipale d'examen des comptes, délibérations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

4Q/9

Date

1924-1955

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.