Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaire du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaire proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

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Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976

ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976

Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaire du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaire proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).

Cote/Cotes extrêmes

1N/82

Date

1957-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BELFORT, CITADELLE DE BELFORT

Mots clés matières

INFRASTRUCTURE MILITAIRE, ACQUISITION DOMANIALE

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