CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-238 : Grand Projet de Ville - Mise en lumière des squares de la ville - Lancement d'une étude pré-opérationnelle

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-238 : Grand Projet de Ville - Mise en lumière des squares de la ville - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Convention à intervenir avec EDF.

Cote/Cotes extrêmes

314W/243

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE, URBANISME, CONSEIL MUNICIPAL

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