Etablissement de la Commune de Ruestenhard, acte déposé chez le Tabellion en 1778 (allemand - 1 cahier relié

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

II - Divers (tabellionages municipaux, dons, cartes et plans)

Déplier tous les niveaux

II - Divers (tabellionages municipaux, dons, cartes et plans)

Etablissement de la Commune de Ruestenhard, acte déposé chez le Tabellion en 1778 (allemand - 1 cahier relié - parchemin)

Cote/Cotes extrêmes

II/6/12

Date

1692

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.