1Z - Pièces isolées et petits fonds

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Cote/Cotes extrêmes

1Z

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire

Cahier portant pour titre "brouillard pour servir à l'usage de Jean Baptiste DELISLE, 1791. Couvrure de réemploi comportant un texte imprimé, complété à la main En 2ème de couverture : "Vesoul, Delisle, 5 prairial an 6" suivi du texte manuscrit d'une correspondance (brouillon de lettre ?) à l'endroit du cahier : dépense et recette pour le compte de la veuve Jean Louis ROLAND, arrêté le 19 décembre 1808 par le juge de paix du canton de Belfort d'après l'article 463 du code de commerce (livre III traitant des faillites et des banqueroutes) à l'envers du cahier : dépense du ménage commencée le 13 fructidor an 10, arrêté le 19 décembre 1808 par le juge de paix du canton de Belfort d'après l'article 463 du code de commerce

Cote/Cotes extrêmes

1Z/218

Modalités d'entrées

Inconnu