389W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

Université de Franche-Comté, gestion financière : documents budgétaires adoptés lors du conseil d'administration du 10 décembre 2001 (tarifs, erratum au budget primitif de l'exercice 2002), compte financier de l'exercice 2002 (2001-2003) ; fonctionnement : projet d'établissement 2004-2007 (2003)

Cote/Cotes extrêmes

389W/52

Date

2001-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable