Titre de reconnaissance donné par la Ville de Besançon aux Bourgeois de Belfort quand ceux-ci déposèrent leurs titres dans l'église Saint-Jean.

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AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

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AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale

Titre de reconnaissance donné par la Ville de Besançon aux Bourgeois de Belfort quand ceux-ci déposèrent leurs titres dans l'église Saint-Jean.

Cote/Cotes extrêmes

AA/1/10

Date

1412

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