OPÉRATIONS SUBVENTIONNEES DANS LE CADRE DU PROGRAMME "BELFORT" (ÉQUIPEMENT DES COMMUNES)- Délib. 86-63/AF 6 Sg du 04/04/86 : Aide du Département à l'équipement des communes.Programme "Belfort" 1986- Délib. 87-66/AF 6 Sg du 24/04/87 : Aide du Département à l'équipement des communes.Programme "Belfort" 1987Echange de correspondances entre la Ville de Belfort et le conseil Général à propos des modalités de l'attribution d'aides départementales à l'équipement des communes.- Délib. 88-120/AF 5Sg du 23/09/88 : Aide du Département à l'équipement des communes. Programme "Belfort" 1988- Délib. 89-139/AF 6 Sg du 22/09/89 : Aide du Département à l'équipement des communes. Programme "Belfort" 1989