Assemblée générale, séances multiples : ordre du jour, bilan de l'exercice 1965, rapport général et spécial du commissaire aux comptes pour les exercices 1965, 1966 et 1967, décision modificative portant octroi de primes départementales à la construction, fiche de délégation de pouvoir, feuille de présence.

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56Z - Entreprise JACQUOT-MICHAUT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

56Z/1-56Z/332

Date

1893-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

5,9 ml

Nombre de rectos

332

Nombre de photos

articles

Modalités d'entrées

Type d'entré : Don

Date d'entrée : 17/02/2023

Présentation du contenu

Documents divers produits par l'entreprise Jacquot-Michaut

Cote/Cotes extrêmes

56Z/1-77

Cote/Cotes extrêmes

56Z/44

Date

1954-1977

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977