Registre des arrêtés du Maire concernant le personnel auxiliaire, 26 octobre 1989

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2D - Actes de l'administration municipale

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Actes de l'administration municipale

Cote/Cotes extrêmes

Date

1788-2016

Modalités d'entrées

Versement

2D/1-6 - Arrêtés du Maire

2D/3-4 - Registres des arrêtés du Maire concernant le personnel

Registre des arrêtés du Maire concernant le personnel auxiliaire, 26 octobre 1989 - 29 octobre 1991

Cote/Cotes extrêmes

2D/3/8

Date

1989-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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