Lycée technique d'État (lycée Follereau), réparation de dégâts causés par des tempêtes (novembre 1965, mars 1968 et juillet 1970) : délibérations, devis estimatifs, correspondance (administrative et avec les entreprises, dont procédure judiciaire pour malfaçons), rapports d'expertise, jugements du tribunal administratif de Besançon.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4M - Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Déplier tous les niveaux

Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Cote/Cotes extrêmes

4M

Date

1746-1986

Importance matérielle

24,8 ml

Modalités d'entrées

Versement

4M/33 - Lycée technique d'État (lycée Follereau)

Lycée technique d'État (lycée Follereau), réparation de dégâts causés par des tempêtes (novembre 1965, mars 1968 et juillet 1970) : délibérations, devis estimatifs, correspondance (administrative et avec les entreprises, dont procédure judiciaire pour malfaçons), rapports d'expertise, jugements du tribunal administratif de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

4M/33/3

Date

1965-1974

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.