28WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB

Date

2007-2010

Importance matérielle

323 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 13 AVRIL 2007 :dossier préparatoire, documents de séanceN° 07-37 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Programme de Redynamisation de l'Aire Urbaine (PRAU) - Rapport d'activités 2006 de la société de conversion.N° 07-39 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Suppression de la lagune de Moval - Raccordement intercommunal Moval-Sévenans - Autorisation de traiter.N° 07-41 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de maillage du réseau d'eau potable entre Lachapelle-Sous-Chaux et Sermamagny.N° 07-43 : Direction de la Solidarité Urbaine - Procédure de dépôt de plainte simplifié.N° 07-44 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention de chargement et de transport du verre issu de la collecte sélective.

Cote/Cotes extrêmes

28WCAB/3

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation