périodiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Per/281

Date

Entre le 1er janvier 1995 et le 30 juin 2022

Modalités d’acquisition

Dépôt

Autre mention d’édition

Trimestriel

Lieu de publication, production et/ou distribution

Hôtel de Ville de Belfort et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Place d'Armes 90020 BELFORT Cedex ; 03 84 54 24 24

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Grand Belfort Communauté d'Agglomération ; Damien Meslot

Notes sur la zone du titre et de la mention de responsabilité

suite de :

Recueil des actes administratifs District de l'Agglomération Belfortaine, janv 1995 - déc 1999

Recueil des actes administratifs Communauté de l'Agglomération Belfortaine, janv 2000 - déc 2016

Périodiques clos au 30 juin 2022

Recueil des actes administratifs du Grand Belfort Communauté d'Agglomération - 71-74 - 08/2014-03/2015

Cote/Cotes extrêmes

Per/281/20

Date

Entre août 2014 et mars 2015